TRANSGOURMET FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3811311
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/03/2021
Présentation de la marque SIERA
Déposée le 3 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 1 à 11 Rue du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & ASSOCIES, Philippe GRAMLING domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania 230, Avenue de Colmar BP 70122 - 67025 - STRASBOURG CEDEX 1 - France.
La marque SIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSGOURMET FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 à 11 Rue du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France - SIREN 413392903
LANDWELL & ASSOCIES, Philippe GRAMLING - Centre d'Affaires Urbania 230, Avenue de Colmar BP 70122 - 67025 - STRASBOURG CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Glaces alimentaires, aliment à base d'avoine, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, biscuits de malt, bonbons, bricelets, brioches, cacao, produits de cacao, café sous toutes formes, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, cake au riz, caramels [bonbons], préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, chicorée [succédané du café], chocolat, confiserie, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], décorations comestibles pour gâteaux, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, pain d'épice, fondants [confiserie], gâteaux, pâtes pour gâteaux, poudres pour gâteaux, gaufres, gelée royale, gommes à mâcher, infusions non médicinales, halvas, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], bonbons à la menthe, massepain, met à base de farine, miel, muesli, pain, pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés [pâtisserie], pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours, petits pains, petits-beurre, pastilles, poudings, pralines, préparations aromatiques à usage alimentaire, propolis à usage alimentaire, mélasse, sirop de mélasse, sorbets, succédanés du café, sucreries, sucre, sucre candi à usage alimentaire, tartes, thé, thé glacé, tortillas, tourtes, yaourt glacé, bâton de réglisse, gruaux pour alimentation. ;
Boisson sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait, boissons isotoniques, boissons non alcooliques à base de miel, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux, eaux gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux, kwas, lait d'amende, lait d'arachides, limonades, orgeat, sirops pour limonade, nectars de fruits, sodas, sorbets [boissons].
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